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CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE JIL.FR

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I. Informations éditeur

Ce site est édité par la société JIL INTERNATIONAL, dont le siège social est situé :

JIL INTERNATIONAL
Tour Rosny 2, 112 avenue du Général de Gaulle
93118 Rosny sous Bois

Tél : 01 45 73 66 27
Numéro de déclaration CNIL: 1305691

II. Conception, réalisation et hébergement

Le site jil.fr est conçu, réalisé et hébergé par : Appside Solutions E-commerce

III. Droits d'auteur

La présentation et le contenu du présent site constituent ensemble une œuvre protégée par la législation française et les conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle.
 
JIL INTERNATIONAL détient l'ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs à la conception du site, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
 
Toute reproduction, représentation, adaptation ou modification partielle ou intégrale, ou transferts vers un autre site sont interdits.
 
Les copies ou reproductions sur tout support des informations et documents contenus dans ce site ne peuvent être faites qu'à titre de consultation et exclusivement pour le seul usage strictement privé.
 
Toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d'autres fins, notamment commerciales, est expressément interdite.
 
La violation des droits réservés à JIL INTERNATIONAL constitue un délit de contrefaçon, lequel est sanctionné en France par l'article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et puni de trois ans d'emprisonnement et de 300.000 € d'amende.
 
Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par JIL INTERNATIONAL. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

IV. Informatique et Libertés

Les données personnelles que l'utilisateur peut être amené à fournir le sont sur une base volontaire sont destinées à JIL INTERNATIONAL et à ses partenaires à des fins d'analyses, d'enquêtes et d'opérations commerciales.
 
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant en écrivant à :
 
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V. Responsabilité

JIL INTERNATIONAL met tout en œuvre pour présenter aux utilisateurs des informations disponibles et vérifiées, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité de ces informations. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser des informations sous sa responsabilité exclusive.
 
JIL INTERNATIONAL est susceptible de modifier à tout moment le contenu de son site.
 
Les sites extérieurs à jil.fr ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous le contrôle de JIL INTERNATIONAL, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
 
La création de liens hypertexte vers le site jil.fr est soumise à l'accord préalable de JIL INTERNATIONAL.

VI. Modification des conditions d'utilisation et des droits applicables

JIL INTERNATIONAL est susceptible de modifier à tout moment les conditions d'utilisation du site. L'utilisateur s'engage donc à les consulter régulièrement.
 
Le droit applicable est le droit français.
 
En cas de litige, les tribunaux français sont compétents.

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En ayant accès à ce site, vous vous engagez à vous conformer aux présentes conditions d'utilisation.
 
 
I. Informations éditeur
 
Ce site est édité par la société JIL INTERNATIONAL, dont le siège social est situé 40/62 rue du Général Malleret Joinville - 94400 Vitry sur Seine.
Tél. :01 45 73 69 62 - Fax : 01 46 82 59 90
Directeur de la Publication : Estelle CORTIER
Numéro de déclaration CNIL: 1305691
 
 
II. Conception, réalisation et hébergement
 
Le site jil.fr est conçu, réalisé et hébergé par :
 
AKOA
121 rue du Château
92100 Boulogne-Billancourt
Tél. : 01 55 38 16 60 - Fax : 01 55 38 16 61
www.akoa.fr
 
 
III. Droits d'auteur
 
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